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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais
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veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante
Association pour la promotion du Veau de Chalais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3999334
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante de pour la promotion du Veau de Chalais

Présentation de la marque veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante

Déposée le 19 avril 2013 par l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la promotion du Veau de Chalais domicilié(e) 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 565 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion du Veau de Chalais, M. DUMONT Guillaume domicilié(e) 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France.

La marque veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque veau exclusivement nourri au lait entier naturel, tété au pis de sa mère ou de sa tante est expirée depuis le 19 avril 2023.

pour la promotion du Veau de Chalais a également déposé les autres marques suivantes : VEAU DE CHALAIS , VEAU DE CHALAIS , VEAU DE CHALAIS


Association pour la promotion du Veau de Chalais, Association Loi 1901 - 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France - SIREN 400565461


Association pour la promotion du Veau de Chalais, M. DUMONT Guillaume - 35 Avenue de l'Aquitaine, BP 14 - 16190 - MONTMOREAU - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.